LES ISLES

Active Saint-Sauveur-lès-Bray 2006-06-12
M

Mission

utilisation d'un étang à usage de pêche individuelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sauveur-lès-Bray (77480)

Associations de Saint-Sauveur-lès-Bray

Contact

#

Identifiants

RNA
W773000823
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0773003677
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 773S

Observation : Reprise Sitadèle 0773003677

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr