LA TONTINE DE MELUN Active Melun Divers Matériel médical W772011234 Créée en 1990 entraide médicale Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Melun (77000) Identifiants RNAW772011234 HIST.0772008668 Anciennes informations Historique Créée le 12/03/1990, dernière déclaration le 12/03/1990 4 évènements 12/03/1990 Création 12/03/1990 Dernière déclaration 04/04/1990 Publication au Journal Officiel 05/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Matériel médical Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Matériel médical 017075gestion de matériel médical Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1990-04-04 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.