ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 'SOIGNOLLES-EN-BRIE ET ENVIRONS'

Active Soignolles-en-Brie 1934-11-22
M

Mission

détenir des lots de pêche sur le domaine de l'etat, du département, des communes ou de riverains groupés ou non en associations syndicales, participer à la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux insi qu'à la destruction des animaux nuisibles, d'organiser la surveillance et l'exploitation de ses lots de pêche, d'effectuer sous réserve des autorisations nécessaires, tous les travaux de mise en valeur piscicole.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soignolles-en-Brie (77111)

Associations de Soignolles-en-Brie

Siège INSEE

RUE DE CORBEIL, 77111 SOIGNOLLES-EN-BRIE

Contact

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Identifiants

RNA
W772010031
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
919990507
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0772000707
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 772P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

préservation de la faune sauvage

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr