SOCIETE CIVILE DE CHASSE DE SOIGNOLLES Active Soignolles-en-Brie Sport Loisirs W772005534 Créée en 1949 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Soignolles-en-Brie (77111) Identifiants RNAW772005534 HIST.0772001315 Anciennes informations Historique Créée le 20/07/1949, dernière déclaration le 18/06/2023 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/07/1949 Création 18/06/2023 Dernière déclaration 18/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Loisirs Sport 011000Sports, activités de plein air Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.