M
Mission
établir entre les syndicats adhérents des rapports de bonne fraternité et deuxièmement, après les propositions des syndicats, de désigner les candidats aux diverses élections concernant la représentation des artisans.
Domaines
- unions patronales 👉 Melun Val de Seine
@
Commune & Contact
Commune
Melun (77000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W772004780
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0772006444
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
unions patronales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr