ASSOCIATION DES RIVERAINS DU HAMEAU DE L'ORME Active Fontenailles Centres culturels W772004714 Créée en 2015 mener toute action de nature à améliorer la qualité de vie des riverains du Hameau de l'Orme Contact EMAILhameau.de.lorme@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenailles (77370) Identifiants RNAW772004714 Historique Créée le 25/09/2015, dernière déclaration le 25/09/2015 4 évènements 25/09/2015 Création 25/09/2015 Dernière déclaration 10/10/2015 Publication au Journal Officiel 12/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres culturels Centres culturels 009007maisons de la culture, office municipal, centres culturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.