M
Mission
protection du lotissement du pré aux canaux et l'application du cahier des charges, la préservation de l'environnement, la sécurité, la commodité, la bonne tenue des quartiers dans le cadre résidentiel, sauvegarder les droits du lotissement en faisant appel aux experts et avocats et permettre d'agir auprès des tribunaux compétents
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
@
Commune & Contact
Commune
Vert-Saint-Denis (77240)Associations de Vert-Saint-Denis
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W772003575
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr