CLUB SUBAQUATIQUE COMBS LA VILLAIS Active Combs-la-Ville Divers Nautisme W772002939 Créée en 1981 promouvoir et enseigner la plongée Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Combs-la-Ville (77380) Identifiants RNAW772002939 HIST.0772005303 Historique Créée le 27/11/1981, dernière déclaration le 30/06/2020 4 évènements 27/11/1981 Création 05/12/1981 Publication au Journal Officiel 30/06/2020 Dernière déclaration 01/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Nautisme Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.