SOCIETE DE CHASSE DES HABITANTS DE LA COMMUNE DE CONGIS Active Congis-sur-Thérouanne Chasse W771014377 Créée en 1920 la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Congis-sur-Thérouanne (77440) Identifiants RNAW771014377 HIST.0771000488 Anciennes informations Historique Créée le 17/11/1920, dernière déclaration le 17/11/1920 4 évènements 17/11/1920 Création 17/11/1920 Dernière déclaration 07/12/1920 Publication au Journal Officiel 28/11/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1920-12-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.