CERCLE DE BUSSY

Activité

Mission

développement des disciplines sportives, pour les arts martiaux et le billard français et dans le respect des règles déontologiques et des valeurs morales détaillées dans le réglement intérieur, ainsi que dans le respect de la législation en vigueur concernant les jeux de hasard ; toute réunion, discussion ou action politique sont formellement interdites au sein de l'association ou dans ses locaux ; elle a également pour objet, sous réserve de l'autorisation ou du renouvellement de l'autorisation délivrée par les autorités compétentes, l'exploitation des jeux de hasard autorisés conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur

Commune

Bussy-Saint-Georges (77600)

Domaines

  • Autres arts martiaux (karaté, aïkido, taekwondo)

  • billard, quilles

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W771011512

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 771S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03