COMITE DE JUMELAGE DE COMPANS

Active Compans 2004-04-07
M

Mission

mettre en oeuvre les activités de jumelage de la commune de compans avec la ville de carré et de toute autre avec lesquelles elle déciderait se jumeler favoriser dans le cadre des engagements pris par les communes et consignés dans le serment (la charte la convention) de jumelage signée par les maires des communes l'établissemnt de relations entre les habitants de la commune de compans avec ceux de la ville jumelle......

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Compans (77290)

Associations de Compans

Siège INSEE

HOTEL DE VILLE, 77290 COMPANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W771001257
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
479700510
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0771013791
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 771S

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr