LA CHASSE DE MICHEL

Active Val-de-la-Haye 2023-04-20
M

Mission

cette association a pour objet l'exercice du droit de chasse sur les territoires dont elle dispose, grâce à une gestion rationnelle du patrimoine cynégétique et en respectant la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvage en accord avec la loi n°76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature ; L'association n'a pas pour vocation de réaliser des bénéfices ou des économies en faveur de ses adhérents ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Val-de-la-Haye (76380)

Associations de Val-de-la-Haye

Contact

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Identifiants

RNA
W763020342
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr