COMITÉ CITOYEN DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT D'OISSEL ET DES BOUCLES DE LA SEINE

Active Oissel 2021-08-10
M

Mission

participer à la protection et à la réhabilitation du patrimoine architectural, promouvoir la recherche historique et archéologique, promouvoir la protection de l'environnement naturel et au maintien de la biodiversité, promouvoir et participer la réhabilitation de bâtis anciens pour l'accueil des personnes en situation de handicap ou en situation de précarité sociale, et plus largement promouvoir et défendre toutes initiatives et réalisations de quelques natures que ce soient susceptibles de favoriser directement ou indirectement l'objet de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Oissel (76350)

Associations de Oissel

Siège INSEE

31 QUAI STALINGRAD, 76350 OISSEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W763019293
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
902421486
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr