M
Mission
gestion de l'entretien de la servitude de passage dite « chemin de l'impasse des Tuileries à 76160 Préaux » ainsi que les relations avec le ou les propriétaires du fonds servant, de la commune, ceci dans le respect des règles et actes en vigueur
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Inter-Caux-Vexin
@
Commune & Contact
Commune
Préaux (76160)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763014182
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Observation : Statuts à rectifier (dissolution)
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr