POUVOIRS CITOYENS

Active Mont-Saint-Aignan 2016-09-12
M

Mission

développer la démocratie directe sur Internet au moyen de pétitions, de questionnaires et de referendums, francophones, portés ensuite devant les élus et les associations militant dans le sens voulu par les participants ; mettre en œuvre toutes les actions à caractère culturel, éducatif et scientifique, nécessaires à la réalisation des objectifs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Aignan (76130)

Associations de Mont-Saint-Aignan

Contact

#

Identifiants

RNA
W763013185
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

associations à caractère politique général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr