ÉCURIE TERRE DE BROTONNE (E.T.B.) Active Rives-en-Seine Sports mécaniques W763010488 Créée en 2003 pratique du sport automobile Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rives-en-Seine (76490) Identifiants RNAW763010488 HIST.0763019571 Historique Créée le 10/12/2003, dernière déclaration le 10/12/2003 4 évènements 10/12/2003 Création 10/12/2003 Dernière déclaration 03/01/2004 Publication au Journal Officiel 11/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.