M
Mission
décider, entreprendre et gérer les travaux d'entretien du chemin desservant les propriétés du Verger Canardière et representer les propriétaires auprès des différentes administrations et de toute personne physique ou morale
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin-de-Boscherville (76840)Associations de Saint-Martin-de-Boscherville
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763008907
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763018144
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr