COMITE DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DE FRENEUSE (CODEF)

Active Freneuse 1977-06-22
M

Mission

proteger et defendre l'environnement humain et les sites - prendre toutes decision et accomplir toute action en vue de faire valoir les droits et interets de ses membres face au projets d'environnement et d'urbanisme

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Freneuse (76410)

Associations de Freneuse

Siège INSEE

19 RUE DU BEAU SITE, 76410 FRENEUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W763008428
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434703641
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763007079
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr