COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES, DE LOISIRS ET DE CULTURE DU PERSONNEL TERRITORIAL DE PETIT-QUEVILLY

Active Le Petit-Quevilly 1951-05-16
M

Mission

promouvoir à l'égard de tout agent en activité ou retraité une mission d'aide et de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale ; créer ou développer des œuvres sociales, culturelles, sportives ou de loisirs en faveur de ses membres et de leurs familles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Le Petit-Quevilly (76140)

Associations de Le Petit-Quevilly

Contact

#

Identifiants

RNA
W763008243
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763003242
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr