ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DES COMMUNES DE SAINT AUBIN LES ELBEUF ET CLEON (APESAC)

Active Saint-Aubin-lès-Elbeuf 2005-03-17
M

Mission

améliorer les conditions de vie des habitants des deux communes de Saint aubin lès Elbeuf et Cléon en contribuant a protéger leur environnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Aubin-lès-Elbeuf (76410)

Associations de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Siège INSEE

89 AVENUE LOUIS PASTEUR, 76410 SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF

Contact

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Identifiants

RNA
W763007482
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
482423746
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763020309
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr