ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA RESIDENCE DU VILLAGE PARCELLE NAPOLEON 28 C 6

Activité

Mission

mettre en commmun les moyens des différents propriétaires touchés par la suspicion de présence de cavité souterraine afin d'identifier, de décider et de mettre en oeuvre les actions et travaux nécessaires visant à lever le doute de façon définitive su la présence de cavité(s) souterraine(s) dans le sous-sol de la parcelle du cadastre napoléonienne référencée "28 C 6" afin de rendre l'ensemble des propriétés concernées exemptes de toute suspicion de civité souterraine ; en cas de découverte de cavité dans le sous-sol de la parcelle , engager toutes les actions nécessaires au comblement de la ou les cavité(s) idntifiée(s)

Commune

Quincampoix (76230)

Domaine

  • usagers de services publics

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W763007381

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 763P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03