Mission
l'organisation de la chasse au profit de ses membres et invités ; la protection du gibier ; la destruction par tous moyens (y compris battues) et pendant toute l'année des animaux nuisibles ; le repeuplement du gibier, la protection des récoltes si nécessaire ; l'entretien du terrain de chasse par des préposés occasionnels et ce sur l'ensemble des immeubles, situés sur les communes de Champ Dolent, lesquels sont mis à disposition de l'ACCD par Monsieur Jacky Simon, locataire exclusif du droit de chasse à tir sur le dit territoire
Domaines
- chasse 👉 Rouen Normandie
Commune & Contact
Commune
Saint-Pierre-de-Varengeville (76480)Associations de Saint-Pierre-de-Varengeville
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr