ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUN

Active Saumont-la-Poterie 2010-02-22
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Mission

étudier, connaître, restaurer, mettre en valeur le patrimoine commun situé sur les communes de MENERVAL et SAUMONT-LA-POTERIE ; veiller également à la conservation du Pont de Coq, à l'état de ses abords et aux animations

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saumont-la-Poterie (76440)

Associations de Saumont-la-Poterie

Siège INSEE

1 RUE DE LA BRECHE, 76440 SAUMONT-LA-POTERIE

Contact

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Identifiants

RNA
W763006666
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529915894
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 761S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr