AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE PAVILLY

Active Pavilly 1973-04-05
M

Mission

resserer les liens d'amitié et de solidarité entre rous les membres du personnel de la ville et organiser, dans un but culturel et récréatif, des manifestations, spectacles et promenades

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Caux - Austreberthe
@

Commune & Contact

Commune

Pavilly (76570)

Associations de Pavilly

Siège INSEE

PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 76570 PAVILLY

Contact

#

Identifiants

RNA
W763005572
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
399200724
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
39920072400017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763006257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr