COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DE LOISIRS ET DE CULTURE DES AGENTS TERRITORIAUX DE SAINT-ÉTIENNE-DU-ROUVRAY

Active Saint-Étienne-du-Rouvray 1981-02-04
M

Mission

contribuer à la création, à la promotion , au développement des actions sociales, culturelles, sportives ou de loisirs en faveur de ses membres et de leurs familles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-du-Rouvray (76800)

Associations de Saint-Étienne-du-Rouvray

Siège INSEE

7 RUE AMIRAL CECILLE, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Contact

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Identifiants

RNA
W763005185
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
380489229
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763008027
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr