REGIE DE SERVICES OSSELIENNE

Active Oissel 2001-04-18
M

Mission

améliorer la vie quotidienne dans les quartiers notamment des Oiseaux/Bruyères, Landaus et Violettes par l'implication de ses habitants dans la réalisation de tâches techniques et éventuellement la mise en place de services de proximité, intéressant directement le quartier

Domaines

  • entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Oissel (76350)

Associations de Oissel

Siège INSEE

28 RUE MAURICE LEVERGER, 76350 OISSEL

Contact

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Identifiants

RNA
W763004963
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
438873556
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763018150
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr