JARDINS DE L'AGGLO D'ELBEUF

Active Elbeuf 2008-10-09
M

Mission

créer et organiser des jardins ouvriers en faveur de ses membres adhérents; rechercher des terrains libres et propres à la culture potagère s'en faire délivrer la libre disposition soit par location, soit par acquisition, soit par réquisition dans les conditions fixées par la loi du 31 octobre1941, les lotir et les aménager; répartir ces terrains entre ses membres adhérents à charge pour ceux-ci de les cultiver et d'en jouir ,pour les seuls besoins de leur foyer; effectuer toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à son but, telles que : achat et répartition d'outils, motoculteur, taille haie, etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Elbeuf (76500)

Associations de Elbeuf

Siège INSEE

PLACE ARISTIDE BRIAND, 76500 ELBEUF

Contact

#

Identifiants

RNA
W763004926
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
508930971
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr