MARNIERES ET CAVITES DE MESNIL PANNEVILLE

Active Mesnil-Panneville 2008-07-03
M

Mission

apporter aux propriétaires une aide technique, administrative, financière dans la recherche de solutions aux problèmes posés par la présence de marnières et cavités sur le territoire de la commune de Mesnil Panneville

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mesnil-Panneville (76570)

Associations de Mesnil-Panneville

Siège INSEE

LE BOURG, 76570 MESNIL-PANNEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W763004695
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
514539253
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr