ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE MOTTEVILLAIS

Active Motteville 2008-05-05
M

Mission

participer à la sauvegarde et à la restauration de l'ensemble du patrimoine culturel situé sur le territoire de la commune de Motteville

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Motteville (76970)

Associations de Motteville

Siège INSEE

327 RUE DU 7EME BATAILLON, 76970 MOTTEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W763004463
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814660130
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr