M
Mission
organiser la chasse à tir dans les conditions fixées par la règlementation en vigueur et par ailleurs favoriser le repeuplement en gibier et de manière générale la sauvegarde de certaines espèces de la faune par la repression du braconnage et la destruction des nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Bray-Eawy
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Hellier (76680)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W763004267
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763007525
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr