M
Mission
pratique de l'éducation physique et des sports et promouvoir le sport en général dans la commune de Saint-Arnoult
Domaines
- associations multisports locales 👉 Caux Seine Agglo
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Commune & Contact
Commune
Saint-Arnoult (76490)Siège INSEE
13 RUE HENRI FALAISE, 76490 SAINT-ARNOULTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763003748
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
818090508
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81809050800016
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763006879
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 763P
Observation : Info délibération effectuée
Activité
associations multisports locales
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr