M
Mission
faire réaliser un décapage de la parcelle Napoléonienne AL165 afin de lever le doute sur la présence de cavités souterraines en bordure de cette parcelle et impactant la parcelle AN163 de la commune de Touffreville la Corbeline (1488 route de la chaussée)
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Yvetot Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Touffreville-la-Corbeline (76190)Associations de Touffreville-la-Corbeline
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W763003658
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr