COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LOISIRS DE CULTURE ET SPORTIVES DES AGENTS TERRITORIAUX DE LA VILLE ET DU CCAS D'OISSEL

Active Oissel 2007-10-15
M

Mission

promouvoir à l'égard de tout agent et sans relation avec sa situation administrative (grade et emploi) une mission d'aide et de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale visant à améliorer ses conditions de vie, des actions collectives et individuelles dans les domaines culturel, sportif et des loisirs en facilitant de façon équitable l'accès à celles-ci

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Oissel (76350)

Associations de Oissel

Contact

#

Identifiants

RNA
W763003561
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr