PATRIMOINE(S)

Active Rouen 1999-04-30
M

Mission

développer notamment en Haute Normandie toutes les initiatives susceptibles de rapprocher les acteurs - professionnels et particuliers, institutionnels et collectivités, associations et milieux économiques...- qui oeuvrent dans le domaine de la sauvegarde, de la réhabilitation, de l'entretien, de la valorisation du patrimoine sous toutes ses composantes, ainsi que de son animation culturelle, artistique et touristique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76000)

Associations de Rouen

Siège INSEE

11 AVENUE PASTEUR, 76000 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763003507
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
520983362
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
52098336200010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763017113
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr