COMITE DE DEFENSE ET DE SAUVEGARDE DE LA RUE HAMEL

Active Tourville-la-Rivière 2007-08-16
M

Mission

représenter les habitants de la rue Hamel en toutes circonstances afin de défendre leurs droits civiques et juridiques, pourvoir à la sauvegarde de la rue Hamel et de son environnement

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Tourville-la-Rivière (76410)

Associations de Tourville-la-Rivière

Siège INSEE

PL DE LA COMMUNE, 76410 TOURVILLE-LA-RIVIERE

Contact

#

Identifiants

RNA
W763003306
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
894265495
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr