COMITE LOCAL DU TRAIT DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE (FNACA) Active Le Trait Anciens combattants Armée W763002602 Créée en 1979 ANCIENS COMBATTANTS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Trait (76580) Identifiants RNAW763002602 HIST.0763007682 Historique Créée le 18/09/1979, dernière déclaration le 27/03/2007 4 évènements 18/09/1979 Création 30/09/1979 Publication au Journal Officiel 27/03/2007 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Armée Anciens combattants 038105anciens combattants Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.