ASSOCIATION DES MUTILES, REFORMES, COMBATTANTS ET TOUTES VICTIMES DE GUERRE DU CANTON D'ELBEUF

Active Elbeuf 1918-08-09
M

Mission

travailler et contribuer à entretenir le culte des morts pour la France et particulièrement honorer chaque année la commémoration des anniversaires patriotiques à Elbeuf et dans ses sections par une manifestation de sympathie à la mémoire des Anciens Combattants morts pour la France ; assister aux obsèques des militaires morts pour la France dont les corps sont ramenés des armées, des lieux de captivité ou de déportation ; défendre et soutenir par tous les moyens légaux en son pouvoir, les droits et intérêts matériels et moraux de ses adhérents ; assister dans la défense de leurs droits les orphelins de guerre ; venir pécuniairement en aide aux sociétaires ; étudier et travailler à faire aboutir les revendications justifiées de toutes les victimes de guerre

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Elbeuf (76500)

Associations de Elbeuf

Siège INSEE

PLACE ARISTIDE BRIAND, 76500 ELBEUF

Contact

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Identifiants

RNA
W763002352
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
479851313
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763000463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr