QUENNEPORT CADRE DE VIE

Active Val-de-la-Haye 2001-07-18
M

Mission

SAUVEGARDER LE CADRE DE VIE DES RIVEARINS DE FAIRE EN SORTE QUE LEUR ENVIRONNEMENT SOIT RESPECTE,PRESERVE DE TOUTES POLLUTIONS INDUSTRIELLES NUISANCES INDUSTRIELLES BRUITS ODEURS POUSSIERE QUEL QUELLE SOIT PAR DES AMENAGEMENTS TECHNIQUES MATERIEL PL

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Val-de-la-Haye (76380)

Associations de Val-de-la-Haye

Contact

#

Identifiants

RNA
W763001390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0763018285
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 763P

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr