ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (OGEC) SAINT-JOSEPH DE OISSEL

Dissoute Oissel 1948-12-31
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2006-09-07.

- Organiser par tous moyens appropriés le fonctionnement matériel des écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique et notamment l'école catholique de Oissel - Assurer ses obligations d'ordre administratif, matériel ou financier en liaison avec le chef d'établissment, compte tenu des responsabilités inhérentes à la fonction de ce dernier - Assumer la gestion de tout ce qui concerne de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'ens

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Oissel (76350)

Associations de Oissel

Siège INSEE

6 RUE EMILE COMBES, 76350 OISSEL

Contact

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Identifiants

RNA
W763000885
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781087432
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0763002916
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.