GROUPEMENT D'EMPLOYEURS TENNIS DE TABLE 76

Cessée W763000815 491640595 Le Grand-Quevilly Créée en 2006
M

Mission

METTRE A DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ECRIT EN APPLICATION DES ARTICLES L 127-1 A L. 127-8 DU CODE DU TRAVAIL

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Le Grand-Quevilly (76120)

Associations de Le Grand-Quevilly

Siège

18 RUE DU COMMANDANT CHARCOT, 76120 LE GRAND-QUEVILLY

Contact

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Identifiants

RNA
W763000815
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491640595
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 763P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr