COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE

Active Notre-Dame-de-Bliquetuit 2000-07-06
M

Mission

créer et entretenir un lien de solidarité entre tous les membres du comité ; organiser et coordonner dans toute la mesure du possible et dans tous les cas où il pourra en être fait application, l'effort collectif de tous les membres en faveur de chacun d'eux

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Caux Seine Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Notre-Dame-de-Bliquetuit (76940)

Associations de Notre-Dame-de-Bliquetuit

Siège INSEE

MAISON DU PARC DE BROTONNE, 76940 NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT

Contact

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Identifiants

RNA
W763000245
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
451555395
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
45155539500016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763017713
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr