M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2021-12-16.
contribuer à défendre les intérêts, matériels et moraux, des adhérents propriétaires ou locataires d'une parcelle de terrain recensée dans le périmètre des risques de cavités souterraines naturelles ou anthropiques, sur la commune de Mont-Saint-Aignan ; participer à la levée des indices de ces éventuelles cavités souterraines
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Rouen Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Mont-Saint-Aignan (76130)Associations de Mont-Saint-Aignan
Siège INSEE
7 PL DES ERABLES, 76130 MONT-SAINT-AIGNANContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W763000219
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529905762
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Cessation INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 763P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.