ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION - ASSOCIATION DES FAMILLES ADOPTIVES DE SEINE-MARITIME

Active Mont-Saint-Aignan 1973-05-23
M

Mission

CONDUIRE AU NOM DE SES MEMBRES DES ACTIONS AYANT POUR OBLET LA RECONNAISSANCE ET LE RESPECT DES DROITS DE L'ENFANT ET EN PARTICULIER SON DROIT D'AVOIR UNE FAMILLE - DEVELOPPEMENT ET AMELIORATION DE L'ADOPTION - DEFENSE DES INTERETS MORAUX ET MATERIELS SPECIFIQUES DES ADOPTANTS ET DES ADOPTES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Aignan (76690)

Associations de Mont-Saint-Aignan

Siège INSEE

6 RUE LE VERRIER, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Contact

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Identifiants

RNA
W763000197
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
383461472
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
38346147200011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763006281
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

foyers socio-éducatifs

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr