FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA SEINE-MARITIME

Active Belleville-en-Caux 1928-12-05
M

Mission

REPRIMER LE BRACONNAGE ; FAVORISER LA CONSERVATION DU GIBIER ; PROTEGER LES OISEAUX UTILES A L'AGRICULTURE ; DETRUIRE LES ANIMAUX NUISIBLES ; COORDONNER LES EFFORTS DES CHASSEURS, APPORTE SON CONCOURS A L'ORGANISATION MATERIELLE DE L'EXAMEN DU PERMIS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belleville-en-Caux (76890)

Associations de Belleville-en-Caux

Contact

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Identifiants

RNA
W763000011
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781094750
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78109475000044
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763001199
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 761S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr