ASSOCIATION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE LE HAVRE

Active Havre 2023-02-06
M

Mission

favoriser, développer et promouvoir toutes activités sociales, sportives et culturelles, en tous lieux, afin de rassembler les personnels du tribunal judiciaire du Havre ainsi que les membres de leurs familles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Havre (76600)

Associations de Le Havre

Siège INSEE

133 BOULEVARD DE STRASBOURG, 76600 LE HAVRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W762011687
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
932527914
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 762S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr