M
Mission
la mise à disposition des établissements catholiques d'enseignement des moyens matériels notamment des biens immobiliers permettant la réalisation de leur activité ;
Domaines
- logement 👉 Fécamp Caux Littoral Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Fécamp (76400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W762011063
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Activité
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr