M
Mission
promotion de la gestion publique et démocratique de l'eau et de l'assainissement ; préservation de la ressource, entre autre par la mise en place d'une tarification différenciée selon l'usage, avec gratuité pour la consommation minimale vitale
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Fécamp Caux Littoral Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Fécamp (76400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W762006535
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr