Mission
regrouper l'ensemble des propriétaires qui sont concernés par l'impact de la cavité située sur la propriété n° 266 impasse des Charmes, de Monsieur WEISS ; faire réaliser des travaux de reconnaissance de cavité souterraine, demander une subvention auprès du Département et de la Commune et récolter la participation financière de chaque propriétaire concerné par cette cavité
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Fécamp Caux Littoral Agglomération
Commune & Contact
Commune
Angerville-la-Martel (76540)Associations de Angerville-la-Martel
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr