ASSOCIATION DE L'INDICE DE CAVITE SOUTERRAINE N° 76.206.001 DE LA ROUTE DU MOULIN

Active Cuverville 2011-01-04
M

Mission

rechercher l'éventuelle présence de cavités souterraines par décapage et éventuellement sondages au sein d'une ou plusieurs propriétés des membres de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuverville (76280)

Associations de Cuverville

Contact

#

Identifiants

RNA
W762004547
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 762S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr