ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS ET COMBATTANTS EN ALGERIE, TUNISIE, MAROC DE MANNEVILLE LA GOUPIL Active Manneville-la-Goupil Armée W762003802 Créée en 1991 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Manneville-la-Goupil (76110) Identifiants RNAW762003802 HIST.0762003896 Historique Créée le 14/06/1991, dernière déclaration le 23/03/2009 4 évènements 14/06/1991 Création 03/07/1991 Publication au Journal Officiel 23/03/2009 Dernière déclaration 18/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.